Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) VINS ET VIGNOBLES
/
Jean PASSOT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Jean PASSOT
VINS ET VIGNOBLES S.A.

Numéro de dépôt :
1496319
Date de dépôt :
21/09/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/09/2008

Présentation de la marque Jean PASSOT

Déposée le 21 septembre 1988 par la Société Anonyme (SA) VINS ET VIGNOBLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Jean PASSOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VINS ET VIGNOBLES domicilié(e) 265 rue du Beaujolais, BP 25, 69830 St Georges de Reneins (dossier no 2119448) - France et immatriculée sous le numéro RCS 685 750 598 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Vins et Vignobles domicilié(e) (dossier no 2119448) - France.

La marque Jean PASSOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1496319.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Jean PASSOT est expirée depuis le 21 septembre 2008.

VINS ET VIGNOBLES a également déposé les autres marques suivantes : LA DÎME , LA JOIE DU PALAIS , GRISEMOTTE , CHANTELOUBE , LES FEUILLARDS , GEORGES GUERRIER


VINS ET VIGNOBLES S.A. - 265 rue du Beaujolais, BP 25, 69830 St Georges de Reneins (dossier no 2119448) - France - SIREN 685750598


Vins et Vignobles - (dossier no 2119448) - France


Renouvellement sans limitation le 22 juin 1998 n°2119448 - Publication au BOPI 1998-06-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-15

Inscription le 27 décembre 2000 - Transmission totale de propriété n°313636 - Publication au BOPI 2000-12-27

Inscription le 4 août 1995 - Transmission de propriété n°188293 - Publication au BOPI 1995-08-04

Des vins et autres boissons alcooliques, à l'exception des bières.